27 janvier 2012
Séance plénière sur le Budget 2012 du Cg29


Le Discours de Pierre MAILLE,
Président du Conseil général.
A Lire : DiscoursduPrésidentSPbudget2012.pdf
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Séance Plénière sur le Budget 2012 du Cg 29

Hier et aujourd’hui, les conseillers généraux se sont réunis en Séance plénière afin de procéder au vote du budget pour 2012, l’occasion de rappeler son contexte d’élaboration et de présenter les priorités pour l’année à venir.
Entre crise économique et réduction de l’autonomie fiscale des collectivités locales, c’est dans un contexte encore très contraint que le Conseil général du Finistère a élaboré son budget primitif 2012 qui s’établit à 1,020 milliards €.
Après une année 2011 difficile du fait des conséquences de la réforme de la fiscalité locale (qui s’est traduite pour le Département par une perte de 50% de son autonomie fiscale), le Conseil général est confronté au gel des dotations de l’Etat imposé dans la loi de Finances pour 2012.
Il a aussi dû tenir compte de l’incertitude des principales autres recettes budgétaires telles que les droits de mutations (DMTO) et les cotisations sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), étroitement liées à la conjoncture économique dont l’atonie laisse craindre une évolution peu dynamique.
Avec des recettes qui stagnent et des dépenses sociales qui demeurent dynamiques, «l’effet de ciseau » est toujours sensible et incite à la vigilance dans la programmation des actions départementales. La charge nette que devra supporter en 2012 le budget départemental au titre des allocations de solidarité (APA, RSA et PCH) est estimé à 106 M€.
Pour autant, le Budget primitif 2012 préserve tout le sens de l’action publique du Département au service des habitants et des territoires du Finistère. Il traduit la volonté du Conseil général de respecter ses engagements, de préserver l’avenir et de poursuivre la mise en œuvre du Projet stratégique 2012-2014, « feuille de route » des actions et projets de la collectivité départementale.
Cette séance publique consacrée au budget fut aussi l’occasion pour l’Assemblée départementale d’adopter le plan d’action 2012 du schéma Enfance-famille-jeunesse, le nouveau schéma directeur des collèges 2012- 2017, le Contrat de territoire de la Communauté de communes du Pays Glazik, de renouveler la délégation des aides à la pierre 2012-2017, d’émettre un avis –défavorable- sur le Projet Régional de Santé 2012-2016 et enfin, d’adopter la charte de territoire de la baie de la Forêt établie dans le cadre du Plan de lutte contre les algues vertes.
A lire : DPbudget2012.pdf
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23 janvier 2012
Malgré la hausse de la TVA décidée par l'Etat, le Conseil général n'augmentera pas les tarifs dans les transports en commun
Le 7 novembre dernier, le Premier ministre a annoncé une série de mesures visant à rétablir l’équilibre des finances publiques, parmi lesquelles le passage de la TVA à taux réduit de 5,5% à 7%.
Cette mesure a des conséquences lourdes et imprévues sur les transports en commun. Le Conseil général du Finistère, en tant qu’autorité organisatrice de transport sur le réseau Penn Ar Bed et pour la desserte des îles, est directement touché par ce dispositif, entré en vigueur le 1er janvier 2012.
Le Conseil général, conscient des difficultés économiques et sociales auxquelles sont confrontés les Finistériens, a choisi de ne pas augmenter le prix du billet ou de l’abonnement des usagers qui utilisent le réseau Penn Ar Bed et la desserte des îles.
En revanche, le Conseil général tient à rappeler que cette mesure gouvernementale entraine un surcoût pour la collectivité estimé à 172 000 euros pour le transport collectif routier, et à 50 000 euros pour la desserte des îles.
Le Conseil général regrette l’augmentation de la TVA sur les transports collectifs alors même qu’aucune mesure n’a été prise pour endiguer l’envolée du prix du carburant.
Le Conseil général constate que cette mesure est contraire aux objectifs du Grenelle de l’environnement, car elle remet en cause l’attractivité des transports collectifs par rapport à la voiture individuelle.
Le Conseil général considère enfin que cette mesure s’apparente, une fois de plus, à un transfert de charge du déficit de l’Etat vers les collectivités locales.
Pierre Maille,
Président du Conseil général du Finistère
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Agenda Presse
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17 janvier 2012
La Lettre du Groupe de la Majorité

La Lettre du Groupe de la Majorité départementale
"Finistère à gauche, Finistère pour tous"
A lire : Lettre Groupe majorité Cg29 n°26 Déc SP DOB 1er Dec2011.pdf
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16 janvier 2012
F. Hollande "C'est une politique qui a été dégradée, ce n'est pas la France"

Samedi 14 janvier, F. Hollande s'est exprimé sur la perte du triple A, une dégradation qui sanctionne la politique suivie depuis 2007.
Pour F. Hollande, en effet, "C'est une politique qui a été dégradée, ce n'est pas la France".
A lire son interview au Monde : perte-du-triple-a-l-echec-de-nicolas-sarkozy_1629611_1471...
A lire également, son Discours du 14 janvier :
Discours_de_Francois_Hollande_le_14_janvier_apres_la_pert...
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13 janvier 2012
Agenda Presse
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12 janvier 2012
Mardi 10 janvier 2012: Visite Thématique Enfance - Famille
Mardi 10 janvier 2012, Pierre MAILLE, Président du Conseil général, Marc LABBEY, Vice-président en charge de l’Enfance, de la Jeunesse et de la Famille, ainsi que les membres de la Commission « Enfance- Jeunesse-Famille » ont participé à la première journée thématique de l’année 2012.
Le 4ème schéma départemental de l’enfance-famille-jeunesse 2011-2015 a été adopté par l’assemblée départementale en janvier 2011.
A l’échéance de cette première année de mise en œuvre du schéma, cette visite sur la thématique « Enfance-Famille » est l’occasion de faire un point d’étape et d’évoquer, avec quelques acteurs départementaux, les principales actions concrètes, emblématiques de valeurs et d’objectifs portées par le projet stratégique, qui seront poursuivies ou accentuées en 2012.
Le 4ème schéma, c’est environ 85 actions programmées en 2011 et 33 nouvelles envisagées en 2012 pour répondre à deux objectifs : 
Ø Favoriser l’autonomie sociale
Ø Accompagner les familles vers leur épanouissement social et professionnel
Cette journée thématique a permis de :
Ø Rencontrer des professionnels des structures du Conseil général ;
Ø Rencontrer des partenaires œuvrant dans le champ de la protection de l’enfance ou des professionnels de l’accueil de la petite enfance exerçant dans les collectivités locales ;
Ø Mais aussi de rencontrer des parents ou des jeunes bénéficiant d’un dispositif de protection de l’enfance soutenu par le Conseil Général.
Au programme de la journée :
- Visite du Service Educatif en Milieu Ouvert géré par la Sauvegarde de l’Enfance à Brest
Présentation des mesures d’AEMO renforcés (Aide Educative en Milieu Ouvert à moyens renforcés) exercées par le SEMO (Service Educatif en Milieu Ouvert) avant le lancement de l’appel à projet relatif à l’extension de ces mesures à l’ensemble du Département
- Visite d’une « classe-relais » au collège Kerbonne à Brest
Rencontre avec l’équipe pédagogique en charge de cette classe-relais et des collégiens pour une présentation du dispositif de scolarisation alternatif.
- Visite de l’unité enfance du foyer du Stangalard à Brest
Rencontre avec une partie des professionnels du CDEF afin de faire le point sur la situation.
- Déjeuner de travail à Landivisiau pour évoquer la situation des 760 assistants familiaux du Conseil général ;
- Présentation de l’expérimentation du « Projet Pour L’Enfant » par les professionnels du Territoire d’Action Sociale de Morlaix-Landivisiau à Landivisiau
Rencontre de l’équipe expérimentatrice de Landivisiau et temps d’échange pour faire un premier bilan de cette expérimentation.
- Visite des structures enfance de la Communauté de communes de Haute Cornouaille à Châteauneuf-Du-Faou
Aperçu des diverses offres d’accueil développées au sein de l’espace Multi accueil de la Communauté de communes. Rencontre avec les équipes du service d’accueil à domicile « Loustic-service » et l’animatrice du Relais Assistantes Maternelles (RAM).
- Enfin, Visite d’une structure de Placement Educatif à domicile des Pupilles de l’Enseignement Public du Finistère basée à Quimper
Rencontre avec les équipes d’éducateurs et familles bénéficiaires de cet accompagnement.
A lire : Le Dossier de Presse DPvisitethematiqueenfance.pdf
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10 janvier 2012
Signature du pacte d'Istanbul : Le Conseil général s'engage pour des stratégies de gestion de l'eau mieux adaptée aux changements de notre planète !
Le Pacte d’Istanbul pour l’eau est un accord, lancé à Istanbul en 2009, lors du 5ème Forum mondial de l’eau.
Ce pacte formalise les engagements des collectivités locales du monde entier qui souhaitent adapter leurs infrastructures et services d’eau aux nouveaux défis auxquels ils sont confrontés, comme le changement climatique, la croissance urbaine galopante, l’épuisement et la pollution des ressources en eau ou encore l’usure des infrastructures.
De par sa politique volontariste sur l’eau et l’assainissement, le Conseil général du Finistère porte l’ensemble des engagements portés par le pacte d’Istanbul. L’Assemblée départementale a donc décidé lors de la Commission Permanente du 9 janvier de signer l’adhésion du Conseil général au Pacte d’Istanbul.
La signature officielle de ce Pacte par le Conseil général du Finistère se tiendra le 25 janvier 2012 à l’occasion du carrefour de la gestion locale de l’eau à Rennes. Cette signature se fera aux côtés des 3 autres départements bretons, du Conseil régional et de l’Agence de l’eau.
Contact Presse
Conseil général du Finistère / M.MORVAN/ 02.98.76.64.20 / 06.30.01.82.67/ maud.morvan@cg29.fr
A lire : CPcpacteistanbuljanvier 2012.pdf
11:46 Publié dans A la Une, Commission Territoires et Environnement | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
Transport : Mutualisation des moyens entre le Conseil général et Quimper communauté pour un meilleur service aux usagers

Afin de garantir le meilleur service possible aux habitants de Quimper communauté, l’Assemblée départementale, rassemblée le 9 janvier 2012 en Commission permanente, a décidé de :
• prendre en charge, sur la ligne du réseau Penn-ar-Bed Douarnenez-Quimper, les usagers de Plonéis qui relèvent de la compétence de Quimper Communauté;
• transférer la prise en charge des scolaires domiciliés à Plogastel-Saint-Germain au le réseau urbain Q.U.B.
Cette mutualisation des moyens du Conseil général et de Quimper Communauté en matière de transport en commun, a pour objectif d’augmenter le niveau de service public rendu aux usagers.
Contact Presse
Conseil général du Finistère / M.MORVAN/ 02.98.76.64.20 / 06.30.01.82.67/ maud.morvan@cg29.fr
A lire : CPcptransportquimper.pdf
Article de Presse LT 10.01.2012 ART LT 10012012 TRANSPORT CG.pdf
11:00 Publié dans A la Une, Commission Territoires et Environnement | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
1ère étape du transfert de la compétence transport à Concarneau Cornouaille Agglomération
Depuis le 1er janvier 2012, la nouvelle agglomération de Concarneau Cornouaille Agglomération assure la compétence « transport urbain » sur l’ensemble de son territoire.
Suite à cette prise de compétence et afin de permettre aux usagers de ce territoire de se déplacer dans les meilleures conditions, la Commission permanente de l’Assemblée départementale à décidé:
• d’apporter une participation financière à hauteur de 99 146 € à Concarneau Cornouaille Agglomération
• de poursuivre le service assuré par le réseau Penn ar Bed du Conseil général (ligne Concarneau - Rosporden et lignes de transport scolaire) jusqu’au 31 août 2012 afin d’assurer la continuité du service dans de bonnes conditions.
En septembre, le Conseil général et Concarneau Cornouaille Agglomération signeront le protocole définissant les modalités du transfert intégral de ces lignes.
A l’occasion de ces prises de décisions, le Conseil général du Finistère salue la création de Concarneau Cornouaille Agglomération qui rassemble plus de 50 000 habitants et s’articule autour de la 3ème ville du département.
Contact Presse
Conseil général du Finistère / M.MORVAN/ 02.98.76.64.20 / 06.30.01.82.67/ maud.morvan@cg29.fr
A lire : CPcpjconcarneau.pdf
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09 janvier 2012
Agenda Presse
10:49 Publié dans A la Une | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
06 janvier 2012
Au 1er janvier 2012, la 4C devient la CCA, Concarneau Cornouaille Agglomération
Depuis le 1er janvier 2012, la « 4C », la "Communauté de Communes de Concarneau Cornouaille", est devenue une Communauté d’Agglomération, la « CCA » Concarneau Cornouaille Agglomération.
Issue d’une large concertation entre les élus des neuf communes (Concarneau, Elliant, Melgven, Nevez, Pont-Aven, Rosporden, Saint Yvi, Tourc’h, Trégunc), elle porte un véritable projet de territoire.
La CCA, Concarneau Cornouaille Agglomération, a pour missions d’améliorer la qualité de vie et de faciliter le développement du territoire notamment par une politique de transport élargie aux neuf communes, le déploiement du très haut débit et des actions culturelles renforcées.
Cette nouvelle agglomération portera ainsi l’identité du territoire tout en développant la solidarité.
Les élus du groupe "Finistère à gauche, Finistère pour tous" saluent la création de cette nouvelle agglomération qui rassemble plus de 50.000 habitants et s'articule autour de la 3ème ville du département.
14:55 Publié dans A la Une, Prises de position | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
Amélioration de la ligne Brest-Quimper : Le Conseil général investit pour l'intermodalité de demain !
Jeudi 5 janvier 2012, Gérard Lahellec, 4ème Vice-président chargé de la mobilité et des transports au Conseil régional de Bretagne, Pierre Maille, Président du Conseil général, François Cuillandre, Président de Brest Métropole Océane, Bernard Poignant, Président de Quimper Communauté, Jean-Jacques Brot, Préfet du Finistère, et Xavier Rhoné, Directeur de Réseau Ferré de France, ont officiellement lancé, au Conseil général, le projet d’amélioration de la desserte ferroviaire entre Brest et Quimper avant le lancement de l’enquête publique au 1er trimestre 2012.
L’accessibilité du Finistère passe par une amélioration des liaisons ferroviaires et le développement de l'intermodalité dans notre offre de transport. Fin 2014, les dessertes ferroviaires Brest-Quimper seront ainsi doublées et plus rapides.
L’objectif de ces travaux est en effet de doubler les fréquences quotidiennes en passant de six à douze et de réduire la durée du trajet à 59 minutes. Cette hausse des fréquences nécessite notamment l’aménagement de nouvelles portions en double-voie pour permettre à des trains de se croiser essentiellement sur le tronçon entre Landerneau et Quimper. Anticipant la hausse des prix du carburant, elle devrait permettre de doubler la fréquentation de cette ligne et de désencombrer la voie-express Brest-Quimper.
Les objectifs de ce projet de liaison ferroviaire entre Brest et Quimper sont donc :
- la réduction des temps de parcours
- la multiplication du nombre d'aller-retour
- la modernisation de la signalisation et des télécommunications.
Au delà de la mise en œuvre du projet Bretagne à Grande Vitesse, l’ouverture vers Nantes constitue un véritable enjeu en termes de développement économique et d’aménagement du territoire.
Ce projet suppose un investissement de 60 millions d’euros répartis entre les différents partenaires. Il incarne une volonté des élus d’anticiper l’avenir en réalisant des travaux d’envergure ayant vocation à durer plusieurs décennies.
Les travaux, qui dureront 9 mois, sont programmés en 2014. Ils devraient impliqués près de 300 personnes représentant autant d’opportunités de chantiers pour les entreprises locales.
L’amélioration de la ligne ferroviaire Brest-Quimper s’inscrit ainsi dans une volonté des Autorités organisatrices de transport (Région Bretagne et Conseil général) de mettre en place une offre de transport qui réponde au mieux aux besoins de mobilité des Finistériens, mais également aux besoins d’ouverture vers le sud de la Bretagne.
A lire : DPliaison ferrovaire Brest-Quimper.pdf
11:47 Publié dans A la Une, Commission Territoires et Environnement | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
Présentation annuelle des travaux de l'Observatoire de l'habitat en Finistère : une vision prospective pour les décideurs publics !
Jeudi 5 janvier 2012 matin s’est tenue à la Maison du Département la présentation annuelle des travaux de l’observatoire de l’habitat en Finistère.
Pierre MAILLE, Président du Conseil Général et Jean-Jacques BROT, Préfet du Finistère ont ouvert la présentation qui s’est tenue en présence de Chantal SIMON-GUILLOU, 1ère Vice-président du Conseil général et de Raynald TANTER, Vice-Président en charge du Logement.
Cette présentation a pour principal objectif d’apporter aux décideurs publics (Présidents de communautés de communes et d’agglomération) et experts de l’habitat dans le département une vision conjoncturelle et prospective ajustée à chaque bassin de vie sur le territoire finistérien.
Lieu de suivi permanent et d’analyse, l’observatoire de l’habitat en Finistère apporte des éléments d’aide à la décision pour l’élaboration et la mise en cohérence des politiques publiques en matière d’habitat.
Une conférence associe le Conseil Général du Finistère, l’Etat, Brest Métropole Océane, Morlaix Communauté et QUIMPER Communauté, elle est animée par l’agence d’urbanisme du pays de Brest (ADEUPa ).
Son intérêt est de fournir des informations objectives, fiables et partagées dans le domaine de l’habitat, le plus souvent inédites à l’échelle du Finistère. Par son caractère interactif, cette réunion est également un lieu d’échange et de débat.
Pierre MAILLE, Président du Conseil général, a pu rappeler l’importance de cette instance qui permet de partager l’information avec l’ensemble des acteurs impliqués dans la politique du logement. Les constats évoqués ont ainsi vocation à faire évoluer les aides des collectivités en fonction des priorités identifiées et définies.
A lire : Obs_Habitat-Finistere_2011.pdf
Ref Photo : Habitat 29 / Studio 29 – Maison des Carriers – L’Hôpital Camfrout – Nov 2011
La réunion du 5 janvier s’est déroulée en deux temps :
- Présentation des travaux de l’observatoire de l’habitat en Finistère
- Evolution du marché de l’habitat en Finistère
- Etude de la consommation foncière en Finistère
- Premiers éléments de connaissance issus du fichier commun de la demande locative sociale mis en œuvre depuis le printemps 2011
- Focale sur le logement des jeunes
- Table ronde : le logement des jeunes
En présence de :
- Bénédicte Havard Duclos, Sociologue à l’Université de Bretagne Occidentale
- Sylvie Robert, 1ère Vice-présidente de la Région Bretagne en charge de la jeunesse
- Gilda Le Gall, Vice-présidente de la Communauté de communes du Pays de Quimperlé en charge de l’habitat
- Roselyne Guéguen, Directrice de la Mission locale du Pays de Cornouaille
- Serge Rondier, Directeur général de l’OPAC de Quimper Cornouaille
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Cérémonie de Voeux aux forces vives et personnalités Finistériennes

Jeudi 5 janvier 2012, Pierre MAILLE, Président du Conseil général a reçu les personnalités et forces vives du Finistère à la Maison du Département pour la traditionnelle cérémonie des vœux. L’occasion de présenter ses vœux pour l’année 2012.
A lire : Discours cérémonie 2012des vœux aux personnalités.pdf
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03 janvier 2012
Agenda Presse
10:39 Publié dans A la Une | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
"Le Changement, c'est maintenant!"

François HOLLANDE a livré le 3 janvier dernier son adresse aux français.
A Lire : La tribune_de_Francois_Hollande_Liberation_le_3_janvier_2012.pdf
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02 janvier 2012
2012 : Vivement le Changement !
A l’occasion de cette nouvelle année 2012 qui sera, espérons-le, riche en changements, je vous transmets, au nom du groupe « Finistère à gauche, Finistère pour tous », tous mes vœux de santé et de bonheur, à vous, ainsi qu’à vos proches. Je formule également le vœu que cette année apporte un nouveau souffle à nos collectivités et que les débats électoraux à venir soient à la hauteur des enjeux démocratiques.
L’année 2012 s’inscrit dans un contexte de crise économique et sociale très préoccupant. La crise de la dette souveraine de certains Etats de la zone Euro engendre des répercussions sur les finances des collectivités locales, progressivement désignées comme variable d’ajustement d’une politique de rigueur prenant le risque de la récession. Après l’annonce du gel de nos dotations, la majorité présidentielle envisage désormais, dans son programme, une réduction des dotations aux collectivités de l’ordre de 10 milliards d’euros en 5 ans ! Il est temps pour nous de reprendre les rênes de notre histoire commune !
En décembre notre Assemblée a tenu son traditionnel débat d’orientations budgétaires. Malgré le contexte, notre majorité fait le choix, grâce à une gestion saine, de la continuité. L’amélioration conjoncturelle en 2011 de notre situation budgétaire ne nous fait pas oublier les grandes incertitudes et la volatilité qui pèsent sur nos recettes à venir en 2012. Nous concentrerons donc cette année nos priorités sur le domaine de l’action sociale, particulièrement les politiques en faveur de l’enfance et de la famille ainsi que celle menée en direction des personnes handicapées. Nous maintiendrons en parallèle des investissements ambitieux nous permettant de respecter nos engagements stratégiques.
En 2012, nous continuerons donc d’œuvrer avec une détermination plus que jamais renouvelée en faveur d’un Finistère plus solidaire et plus durable, dynamique et attractif, un Finistère contribuant à l’épanouissement de tous les Finistériens !
Très Belle Année 2012 à vous tous !
Didier LE GAC
Président du Groupe
Finistère à gauche
Finistère pour tous
10:23 Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
28 décembre 2011
Associations : Une mission d’information pilotée par M. Loussouarn, Conseiller général de Rosporden

Paru dans l'une des dernières lettres de la Fédération Socialiste du Finistère "Cap Finistère", l'article ci-dessous apporte un éclairage sur la mission d'information du Conseil général sur les relations avec les associations conduite par Michel LOUSSOUARN, Conseiller général de Rosporden.
A lire : Cap Finistère 937 web.pdf
"Comme la loi l’y autorise, le Conseil général du Finistère a décidé de lancer une mission sur les relations qu’il entretient avec les associations. Composé de cinq élus (trois de la majorité et deux de l’opposition) elle peut durer de six à huit mois. Elle publie un rapport qui sera soumis aux conseillers généraux.
« Le Conseil général n’agit pas seul, il a de nombreux partenaires pour l’aider à remplir ses missions et le secteur associatif joue un rôle important », a rappelé Pierre Maille. « Il est parfois important de faire le point, de voir qui fait quoi et de se demander s’il est toujours pertinent de confier des missions au secteur associatif ».
Cette mission à vocation transversale s’inscrit dans la dynamique du projet stratégique départemental. Il s’agit de renouveler le rapport de confiance qui lie le Conseil général à ses partenaires dans le double souci de préserver le dialogue et de rendre un service de qualité aux usagers.
« La mission dressera le bilan des relations du Département avec les associations, notamment celles avec lesquelles la collectivité a noué des partenariats importants sur les plans techniques et financiers », avait souligné Michel Loussouarn, le 1er décembre, à l’occasion de la session d’orientation budgétaire.
L’enjeu est particulièrement important dans une région qui compte 64 000 associations représentant 550 000 bénévoles et 95 000 salariés, soit 11 % de l’emploi privé. Dans le Finistère, on compte 2 436 associations employeurs pour 27 034 salariés. 45,4 % de ces emplois se situent dans le « secteur social », précise Michel Loussouarn.
D’après les comptes de 2010, le Conseil général a versé à des associations 178 665 730 euros, tout type de versement confondu (subventions, aides sociales, marchés, etc.). 48 % de ces dépenses concernaient le champ des personnes âgées et des personnes handicapées, 26,8 % le secteur de la famille et de l’enfance et 4,9 % celui de l’insertion et de la lutte contre les exclusions.
Pour plus d'informations : http://www.ps29.org/IMG/pdf/Cap_Finistere_937_web.pdf
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